Déposée le 5 août 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TORINO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TORINO domicilié(e) Zone d'activité du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 720 291 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque CROQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TORINO, société par actions simplifiée - Zone d'activité du Pré de la Dame Jeanne, Route de Survilliers - 60128 - PLAILLY - France - SIREN 621720291
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243875 - Publication au BOPI 2003-06-06
Renouvellement sans limitation n°2019789 - Publication au BOPI 1993-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 18 août 2003 - Changement d'adresse n°375830 - Publication au BOPI 2003-08-18
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535739 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-22
Inscription le 13 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616525 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-13
Pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, coquilles comestibles;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), coquilles; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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